Décisions 2023
001/001- Contrat dégraissage du système d’extraction
002/002- Séjour vacances Hiver 2023 pour les jeunes de 6 à 17 ans
003/003- Signature d’une convention de partenariat entre la médiathèque et l’Association Uniscité
004/004- Signature d’un contrat d’engagement avec la SARL Magicbus pour le 17 Septembre 2023
005/005- Signature d’un contrat d’engagement avec Rocambole le 8 Juillet 2023
006/006 – Signature d’un contrat d’engagement avec Cléobadie Productions le 10 Mars 2023
007/007- Halte Garderie – Tarifs fixés par la CAF à compter du 01/01/2023
008/008 – Contrat d’animation
009/009- Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle
010/010 – Signature d’une convention – Dispositif prévisionnel de secours – Carnaval 2023
012/012 – Signature d’un contrat d’engagement avec l’Association Le Bruit du silence concert le 2 Mars
013/029 – signature d’un contrat d’engagement avec l’Association La Roulotte Ruche le 17 Septembre
014/030 – Signature d’une convention d’occupation de la Salle Paroissiale
015/031 – MAPA – Mission de coordination SPS – Salle de danse et de musculation
016/032 – MAPA – Mission de coordination SPS – Kiosque à musique
017/033 – MAPA – Mission de coordination SPS – Vestiaire foot et Club House
018/034 – MAPA – Mission de coordination SPS – Mairie et salle des aînés
019/035 – signature d’un appel à projet « C’est mon patrimoine »
020/036 – ALSH – Tarif sortie activités jeunes – 26 Avril
021/037 – ALSH – Tarif sortie activités jeunes 27 Avril
022/038 – Halte garderie – Animations contées – Rocambole
023/039 – Mission de conseil – convention avec un avocat pour défendre les intérêts de la commune
024/040 – Signature d’un contrat d’engagement avec la Compagnie du Hérisson le 11/11/2023
026/056 – Marché – Maîtrise d’œuvre – Mairie et salle des aînés – Forfait de rémunération définitif
027/057 – Indemnité dommage aux biens suite tempête Eunice
028/058 – Signature d’un contrat BL SYSTEM – Reconduction du contrat
029/059 – Conférence et séance de dédicaces le 21 Juin 2023
030/060 – Convention concernant la réalisation de la prestation de mise sous pli
031/061 – Reprise concession cimetière
032/062 – Logement du Moulin – Bail précaire
033/063 – Signature d’un contrat d’engagement avec les organisations insolites pour les 1er et 2 Juillet 2023
034/064 – Signature d’un contrat d’engagement avec les organisations insolites pour le 13 juillet
035/065- Signature d’un contrat d’engagement avec la Société Médiascène – 13 Juillet
036/066 – Lot 01 – Dommages aux biens – Indemnisation sinistre du 24/10/2022
037/067 – Signature d’un contrat d’engagement avec l’Association Dynamo
038/068 – Mapa Travaux – Réhabilitation et extension de la Mairie et de la Salle des aînés
039/072 – Accord cadre – Fournitures de denrées alimentaires et de prestation d’assistance technique
040/073 – Camp juillet 2023 pour les jeunes de 12 à 17 ans
041/074 – Camp Août 2023 pour les jeunes de 12 à 17 ans
043/096 – Contrat entretien des autolaveuses
044/097 – Agriforce – cession du bien 2007053 – Tondeuse
045/099 – Signature d’un contrat hébergement et maintenance RDV en ligne
046/100 – Signature d’un contrat de service mise en fourrière
047/101 – Instauration de la redevance d’occupation domaine public – chantiers provisoires
048/103 – Signature d’un contrat d’engagement avec Didier Zonnekynd journées du commerce de proximité
049/104 – Signature d’une convention – dispositif prévisionnel de secours – Vide grenier du 24/09/2023
050/105 – Demande de subvention journées du patrimoine
051/106 – Lot01 – Dommage aux bien – Sinistre 21/06/2023 – Panneau voirie indemnisation