Décisions 2023

001/001- Contrat dégraissage du système d’extraction

002/002- Séjour vacances Hiver 2023 pour les jeunes de 6 à 17 ans

003/003- Signature d’une convention de partenariat entre la médiathèque et l’Association Uniscité

004/004- Signature d’un contrat d’engagement avec la SARL Magicbus pour le 17 Septembre 2023

005/005- Signature d’un contrat d’engagement avec Rocambole le 8 Juillet 2023

006/006 – Signature d’un contrat d’engagement avec Cléobadie Productions le 10 Mars 2023

007/007- Halte Garderie – Tarifs fixés par la CAF à compter du 01/01/2023

008/008 – Contrat d’animation

009/009- Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

010/010 – Signature d’une convention – Dispositif prévisionnel de secours – Carnaval 2023

011/011 – Non attribuée

012/012 – Signature d’un contrat d’engagement avec l’Association Le Bruit du silence concert le 2 Mars

013/029 – signature d’un contrat d’engagement avec l’Association La Roulotte Ruche le 17 Septembre

014/030 – Signature d’une convention d’occupation de la Salle Paroissiale

015/031 – MAPA – Mission de coordination SPS – Salle de danse et de musculation 

016/032 – MAPA – Mission de coordination SPS – Kiosque à musique

017/033 – MAPA – Mission de coordination SPS – Vestiaire foot et Club House

018/034 – MAPA – Mission de coordination SPS – Mairie et salle des aînés

019/035 – signature d’un appel à projet « C’est mon patrimoine »

020/036 – ALSH – Tarif sortie activités jeunes – 26 Avril

021/037 – ALSH – Tarif sortie activités jeunes 27 Avril

022/038 – Halte garderie – Animations contées – Rocambole

023/039 – Mission de conseil – convention avec un avocat pour défendre les intérêts de la commune

024/040 – Signature d’un contrat d’engagement avec la Compagnie du Hérisson le 11/11/2023

025/041 – Lot01 – Dommage aux biens – Assureur SMACL

026/056 – Marché – Maîtrise d’œuvre – Mairie et salle des aînés – Forfait de rémunération définitif

027/057 – Indemnité dommage aux biens suite tempête Eunice 

028/058 – Signature d’un contrat BL SYSTEM – Reconduction du contrat

029/059 – Conférence et séance de dédicaces le 21 Juin 2023

030/060 – Convention concernant la réalisation de la prestation de mise sous pli

031/061 – Reprise concession cimetière

032/062 – Logement du Moulin – Bail précaire

033/063 – Signature d’un contrat d’engagement avec les organisations insolites pour les 1er et 2 Juillet 2023

034/064 – Signature d’un contrat d’engagement avec les organisations insolites pour le 13 juillet

035/065- Signature d’un contrat d’engagement avec la Société Médiascène – 13 Juillet 

036/066 – Lot 01 – Dommages aux biens – Indemnisation sinistre du 24/10/2022

037/067 – Signature d’un contrat d’engagement avec l’Association Dynamo

038/068 – Mapa Travaux – Réhabilitation et extension de la Mairie et de la Salle des aînés

039/072 – Accord cadre – Fournitures de denrées alimentaires et de prestation d’assistance technique

040/073 – Camp juillet 2023 pour les jeunes de 12 à 17 ans

041/074 – Camp Août 2023 pour les jeunes de 12 à 17 ans

042/095 – Annulation de la décision 35 du 8 mars 2023 relative à la participation au projet « C’est mon Patrimoine »

043/096 – Contrat entretien des autolaveuses

044/097 – Agriforce – cession du bien 2007053 –  Tondeuse

045/099 – Signature d’un contrat hébergement et maintenance RDV en ligne

046/100 – Signature d’un contrat de service mise en fourrière

047/101 – Instauration de la redevance d’occupation domaine public – chantiers provisoires

048/103 – Signature d’un contrat d’engagement avec Didier Zonnekynd journées du commerce de proximité

049/104 – Signature d’une convention – dispositif prévisionnel de secours – Vide grenier du 24/09/2023

050/105 – Demande de subvention journées du patrimoine

051/106 – Lot01 – Dommage aux bien – Sinistre 21/06/2023 – Panneau voirie indemnisation

052/107 – Signature d’un contrat d’engagement avec Hempire Scène Logic

053/108 – Signature d’un contrat d’engagement avec Sextion Parade pour le 16 Décembre

054/109 – Signature d’un contrat d’engagement avec Hempire Scene Logic pour les 7 et 8 Décembre

055/110 – Signature d’un contrat d’engagement avec Hempire Scene pour le 27 Décembre

056/142 – Lot01 – Dommage aux bien – SMACL 

057/143 – Micro crèche – Animation contée Noel -Rocambole le 13 Décembre

058/144 – Marché Lot02 – Gros Œuvre – Travaux de réhabilitation et d’extension de la Mairie

059/145 – Annulation de la décision 040 avec la Compagnie du Hérisson

060/146 – Aide à la diffusion culturelle

061/147 – Signature d’un contrat d’engagement avec Unicorn Legends pour spectacle du 28 Octobre

062/148 – Nomination du régisseur titulaire – régie de droit de place

062/149 – Etude Geotechnique Mairie et salle des Ainés

063/169 – Signature d’un contrat d’engagement avec Friends et cie – Dimanche 17 Décembre – Descente du père noël

064/170 – Signature d’un contrat d’engagement avec Friends et cie – Dimanche 17 Décembre – Parade de noël

065/171 – Signature d’un contrat d’engagement avec Friends et cie – Samedi 16 et Dimanche 17 Décembre – Marché de noël

066/172 – Signature d’un contrat d’engagement avec Friends et cie – Dimanche 17 Décembre – Sculpteur de ballons

067/173 – Signature d’un contrat d’engagement avec Friends et cie – Dimanche 10 Décembre – Spectacle de Noël

068/174 – Marché – Maitrise d’œuvre – Mairie et salle des aînés – Groupement Zita Architectes

069/175 – Signature d’un contrat d’engagement avec l’Association « Bougainvillier éditions »

070/176 – Signature d’un contrat d’engagement avec Jean-François Quéniart

071/177 – Reprise concession HEINRICH

072/178 – Reprise concession PATELKA

073/179 – Garanties statutaires – Marchén°2018-03

074/180 – signature d’un contrat d’engagement avec la société « MEDIASCENE» (en cours de traitement de mise en ligne)

075/181 – Signature d’un contrat d’engagement avec Grégory Laude

076/182 – Signature d’un contrat d’engagement avec Valérie Six

077/183 – Signature d’un contrat d’engagement avec Déborah Laude

078/184 – Signature d’un contrat d’engagement avec Aude Estievenart

079/185 – Signature d’un contrat d’engagement avec Didier Beck

080/186 – Signature d’un contrat d’engagement avec Caroline Couttenier

081/187 – Signature d’un contrat d’engagement avec Jérémy Dejonckheere

082/188 – Signature d’un contrat d’engagement avec Charlotte Galoo

083/189 – Signature d’un contrat d’engagement avec Philippe Degroote

084/190 – Signature d’un contrat d’engagement avec Pascal Marlot

085/191 – Signature d’un contrat d’engagement avec Nathalie Stevendart

086/192 – Signature d’un contrat d’engagement avec Alain Leboeuf

087/193 – Signature d’un contrat d’engagement avec Edwige Laconte

088/194 – Signature d’un contrat d’engagement avec Lucas Marquise

089/195 – Climatiseurs médiathèque